Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926
ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92439849
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012

Présentation de la marque FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE FUMAISON - SAFA domicilié(e) 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225617) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour domicilié(e) 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225617) - 75001 - France.

La marque FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUMER LE SAUMON EST NOTRE ART DEPUIS 1926 est expirée depuis le 30 octobre 2012.

ATELIERS DE FUMAISON - SAFA a également déposé les autres marques suivantes : ROCH'LAND , (Marque figurative) , TRAITEMER , TraiteMer , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , ATELIERS DE FUMAISON SAFA , LE SAUMON SAUVAGE DE LA BALTIQUE SAFA , OCEAN NATURE , NATURE OCEANE


ATELIERS DE FUMAISON - SAFA, Société anonyme - 130, rue de Rosny,93100 Montreuil (dossier no 2225617) - 93100 - France - SIREN 562106542


Maître Jean-François GUYOT, Avocat à la Cour - 206-208 rue de Rivoli,75001 PARIS (dossier no 2225617) - 75001 - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156965 - Publication au BOPI 1993-04-05

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225617 - Publication au BOPI 2002-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504607 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Saumon.Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.